Mentions légales Identification de la société : Le site www.citel.fr est produit par CITEL-2CP SAS 2 rue troyon 92316 Sèvres cedex France Tél : 01 41 23 50 23 Email contact : contact@citel.fr RCS : 387 740 095 Code APE : 2712Z N° Siret :387 740 095 00063 N° TVA intracommunautaire : FR80 387 740 095 Conception, création, graphisme : Société CITEL 2 rue troyon - 92316 Sèvres cedex France - Tél : 01 41 23 50 23 Hébergement : CITEL Informations nominatives : Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi 'Informatique et Libertés' du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez vous adresser à : CITEL-2CP – 2 rue Troyon - 92316 Sèvres Cedex France - Tél. 01 41 23 50 23 - contact@citel.fr Pour le bon fonctionnement du site des cookies peuvent être déposés sur le site du client et ne seront en aucun cas exploités à des fins commerciales. Pour plus d'informations sur la loi 'Informatique et Libertés', vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL. Responsabilité : L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. CITEL-2CP ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. CITEL-2CP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. OBSTA n'est responsable : ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. ni de quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. ni de toute interruption du site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer, via ce site, des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Lien vers d'autres sites : Les sites extérieurs à CITEL 2CP ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de CITEL 2CP, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site CITEL 2CP est soumise à l'accord préalable de CITEL 2CP. Droit d'auteur : Les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de n'utiliser ces informations qu'a titre personnel, de ne pas les modifier et ne pas les reproduire.